Température actuelle

0°C

Contact :

×
Services municipaux

Direction générale et administration

Environnement

Matières résiduelles

Régie Incendie Nord-Ouest

Règlements, permis, et politiques

Sécurité incendie

Taxation

Travaux publics

Urbanisme
Communauté, loisirs et culture

Arts & culture

Attraits et infrastructures

Bibliothèque

Calendrier des événements

Camp de jour

Écoresponsabilité

Entreprises et organismes

Histoire

Localisation

Transport
Conseil municipal

Horaires des assemblées

Membres du conseil

Procès verbaux
Informations

Avis publics

Bulletin municipal

Localisation

Personnel

Transport
MENU
Accueil
Services municipaux
Communauté, loisirs et culture

Communauté

Arts & culture

Attraits et infrastructures

Bibliothèque

Calendrier des événements

Camp de jour

Écoresponsabilité

Entreprises et organismes

Histoire
Conseil municipal

Horaire des assemblées

Procès verbaux
Informations

Informations

Avis public

Bulletin municipal

Localisation

Personnel

Transport

Bienvenue à Huberdeau

Actualités

Attraits et infrastructures

Arts et culture

Bureau de poste

Camp de jour

Documents

Éducation

Galerie

Histoire

Localisation

Infrastructures

Organismes et associations

Avis publics

Bulletin

Le personnel

Horaire du conseil

Membres du conseil

Procès verbaux

Entreprises et organismes

Plan stratégique

Bibliothèque

Matières résiduelles

Direction générale
et administration

Loisirs

Règlements

Sécurité civile

Sécurité incendie

Régie incendie Nord-Ouest

Taxation

Transport

Travaux publics

Environnement

Écoresponsabilité

Urbanisme

Calendrier des événements

FAQ


Règlements

Concernant le numérotage des immeubles sur le territoire de la Municipalité d'Huberdeau
Construction
Dérogations mineures
Grille de zonage
Licence pour chien
Lotissement
Permis et certificats
Plan d'implantation et d'intégration architectural
Plan de zonage
Projet de règlement 366-24
Projet de règlement 371-24 modifiant le règlement 198-02 (projets intégrés d'habitation)
Projet de règlement 372-24 modifiant le règlement 200-02 (projets intégrés d'habitation)
Projet de règlement 373-24 modifiant le règlement 199-02 (projets intégrés d'habitation)
Règlement 262-11 concernant la délégation de pouvoir
Règlement 316-17 sur la régie interne des séances du conseil
Règlement 318-18 constituant un Comité consultatif d'urbanisme
Règlement 320-18 concernant les animaux
Règlement 321-18 concernant la collecte et le transport des matières résiduelles
Règlement 326-18-sur la rémunération et l'allocation des élu (e)s municipaux
Règlement 339-21 modifiant les règlements urbanisme
Règlement 340-21 Règlement de gestion contractuelle
Règlement 343-22 Code éthique et déontologie élus.pdf
Règlement 344-22 établissant les taux de taxes année 2022.pdf
Règlement 345-22 autoriser habitation multifamiliale zone 15-R
Règlement 349-22 relatif aux nuisances
Règlement 350-22 relatif aux systèmes d'alarme
Règlement 351-22 relatif à la sécurité à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics
Règlement 352-22 relatif au stationnement et à la circulation
Règlement 353-22 relatif au lavage des embarcations
Règlement 354-22 - ajout de certaines dispositions sur la production de cannabis et les résidences de tourisme
Règlement 357-23 relatif à la démolition d'immeubles patrimoniaux
Règlement 365-24 modifiant le règlement 198-02 (bâtiments complémentaires temporaires)
Règlement 367-24 modifiant le règlement 201-02 (retrait de la norme CSA)
Règlement 368-24 modifiant le plan d'urbanisme 197-02 (îlots de chaleur)
Règlement 369-24 concernant les modalités de publication des avis publics
Règlement 370-24 concernant le droit de préemption
Règlement de brûlage 332-19
Relatif à la tarification pour les interventions du service incendie
Relativement au ramonage des cheminées
Tarification des services municipaux
Zonage

Huberdeau © 2024 | Réalisé par Nordweb